Lettre explicative concernant preuves de cotisations sociales

[mehdy82]

Bonjour tout le monde,

J ai envoye' ma DCSQ du Qatar en Avril 2011. J ai recu un email on me demande les documents suivant.

Objet : Documents manquants ou non conformes et mise à jour de votre dossier

STATUT DE RÉSIDENT DANS UN PAYS AUTRE QUE LE PAYS DE CITOYENNETÉ

· Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel

Pour : Requérant principal R

__________________________________________________________________________

CHAQUE ENFANT QUI VOUS ACCOMPAGNE

Photocopie des pages du passeport de chaque enfant, indiquant l’identité, la date de délivrance et d’expiration ainsi que toute modification apportée à ces renseignements

(S’il est dans votre passeport, une photocopie de votre passeport)

Pour : Chaque enfant qui vous accompagne R

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EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

· Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel

· Original de la traduction traduit par un traducteur reconnu :

Pour : Requérant principal R Conjointe R

LÉGALITÉ DE L’EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Preuve des cotisations sociales pour les emplois déclarés OU preuve d’exonération du

paiement des primes de sécurité sociale (Exemple : Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale)

· Original de la traduction traduit par un traducteur reconnu :

Pour : Requérant principal R Conjointe R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

Vu que je vis et travail au Qatar depuis presque 6 ans avec un permis de sejour renouvlable chaque annee, je me demande si il existe un exemple de lettre pour ecrire au BIQ et justifier la legalite de mon experience professionnelle vu qu'au Qatar on ne pays pas de cotisations sociales ni d'impots. du fait dans mes fiches de paie dans la case deductions c toujours Zero

[dentan]

Bonjour tout le monde,

J ai envoye' ma DCSQ du Qatar en Avril 2011. J ai recu un email on me demande les documents suivant.

Objet : Documents manquants ou non conformes et mise à jour de votre dossier

STATUT DE RÉSIDENT DANS UN PAYS AUTRE QUE LE PAYS DE CITOYENNETÉ

· Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel

Pour : Requérant principal R

__________________________________________________________________________

CHAQUE ENFANT QUI VOUS ACCOMPAGNE

Photocopie des pages du passeport de chaque enfant, indiquant l’identité, la date de délivrance et d’expiration ainsi que toute modification apportée à ces renseignements

(S’il est dans votre passeport, une photocopie de votre passeport)

Pour : Chaque enfant qui vous accompagne R

__________________________________________________________________________

EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

· Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel

· Original de la traduction traduit par un traducteur reconnu :

Pour : Requérant principal R Conjointe R

LÉGALITÉ DE L’EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE

Preuve des cotisations sociales pour les emplois déclarés OU preuve d’exonération du

paiement des primes de sécurité sociale (Exemple : Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale)

· Original de la traduction traduit par un traducteur reconnu :

Pour : Requérant principal R Conjointe R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

Vu que je vis et travail au Qatar depuis presque 6 ans avec un permis de sejour renouvlable chaque annee, je me demande si il existe un exemple de lettre pour ecrire au BIQ et justifier la legalite de mon experience professionnelle vu qu'au Qatar on ne pays pas de cotisations sociales ni d'impots. du fait dans mes fiches de paie dans la case deductions c toujours Zero

Chanceux pas d'impôt, de la chaleur tout le temps et tu veux quitter cela pour payer de l'impôt, le froid, la neige etc?

[Huguesb]

Moi j'ai un problème similaire

J'ai reçu aujourd'hui dans ma boite au lettre une très mauvaise surprise (voir ci-dessous)
Il manque des documents pour ma demande de CSQ que j'ai pourtant fournis? J'ai en plus la preuve car j'ai fait une photocopie du dossier CSQ que j'ai envoyé en Juillet 2013!

Pour info:
J'étais au Canada avec Visa PVT de Février 2013 à Janvier 2014
J'ai travaillé au Canada d'Avril 2013 à Septembre 2013.
Je suis de retour en France depuis Janvier 2014, j'ai trouvé un travail depuis Avril.

Documents manquants (selon eux):

1. Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel. 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02

J'ai déjà fourni la photocopie du PVT 2013? Pourquoi le document est manquant?
Que veut-ils de plus exactement?
2. Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel

J'ai déjà fourni les trois dernières fiches de paie que veulent-ils de plus?

3. Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale
ATTENTION
Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

Comme je ne pouvais pas fournir ce document à l'époque, j'ai appelé immigration Canada qui m'a dit qu'une lettre explicative suffirai. Apparemment non ce n'est pas le cas!

Le premier réflexe a été d'appelé immigration Canada, le personne m'a dit que c'était une mise à jour dont j'avais besoin.
Que les pièces n'étaient pas manquantes? le mail dit pourtant le contraire?
En gros je dois donné mes fiches de payes et montrer que je vis en France?
Pour les cotisations social c'est foutu j'ai 90 jours pour envoyer les documents et je ne paierai pas d'impot avant 9 mois!

QUE DOIS JE FAIRE? JE CRAQUE

MERCI

Veuillez nous retourner la présente liste accompagnée du ou des documents cochés ci-dessous.


statut de résident dans un pays autre que le pays de citoyenneté
· Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel
Pour : Requérant principal ou requérante principale R 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02
· Original de la traduction :
Pour : Requérant principal ou requérante principale R



· Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel
Pour : Requérant principal ou requérante principale R
· Original de la traduction :
Pour : Requérant principal ou requérante principale R



attestation de la légalité de votre expérience professionnelle au cours des cinq dernières années
· Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale
Pour : Requérant principal ou requérante principale R
· Original de la traduction :
Pour : Requérant principal ou requérante principale R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir l’original ou la copie certifiée conforme à l’original de la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

ATTENTION
Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

[Sahim]

Salam alikoum mon frere mahdi  envoyer moi un email at [email protected]