demande refusée

[makeda]

Bonjour à tous je suis nouvellement inscrite sur ce site que je le trouve bien et les échanges sont pertinents...

Si je suis la c'est par ce que j'ai vraiment besoin de votre d'aide et suggestions....

Je vous raconte mon histoire j'ai introduit une demande d'immigration pour le Québec en juin 2010 qu'on ma renvoyé 6mois après comme quoi la demande n’était pas complète.....Alors je me suis renseignée sur leur site et j'ai réuni les documents demandés que j'ai renvoyé en février 2011 accompagné du payement indiqué. En juin 2011 je reçois un accusé de réception me faisant part de l’étude de ma demande....

J’étais très contente bien évidemment comme tout le monde mais c'est la ou le stress commence ....

Depuis lors j'ai pas eu de nouvelles car ils ne communiquent aucune information ni par mail et quand je l'ai ai appelé j'ai eu un répondeur automatique.....

Longue attente pour moi car une vie pouvait se faire entre temps.....

C'est en Avril 2014 que j'ai enfin reçu un mail me disant ce ci: Nous avons cependant constaté que certains documents demandés n’ont pas été fournis ou que leur format n’est pas conforme à ce qui est exigé (original, copie certifiée conforme ou photocopie). Pour pouvoir traiter votre demande, nous avons besoin du ou des documents cochés dans la liste ci-jointe. (Voir annexe A)

Alors j'ai réuni tous ce qu'on ma demandé ( TFQ, IELTS, mes relevés de notes certifiés conformes, bulletin de paie, attestation de travail etc....) que j'ai renvoyé dans les 90 jours....

En juillet 2014 je reçois par mail une intention de refus avec la grille d’évaluation j'ai obtenu 38 points et les preuves demandées devraient être envoyé en un seul courrier dans les 90 jours c'est à dire avant le 11/10/2014....

j'ai pas baissé les bras j'ai apporté d'autres élément justificatifs susceptibles de me faire gagner des points sauf un seul à savoir mes relevés de points sur la légalité de mon expérience qui confirme que mon employeur participe sur la cotisation sociale , document que j'ai pas pu obtenir à temps à cause des lourdeurs administratifs au SÉNÉGAL néanmoins j'y ai joins le récépissé de dépôt avec une lettre explicative que j'ai envoyé avant le 11/10....

Le 05/11/1014 j'obtiens mon relevé de cotisations sociales que j'ai envoyé le même jour par DHL et le 06/112014 je reçois par mail une décision de refus de ma demande qui me dit:

Nous avons examiné votre demande de certificat de sélection en vertu des exigences de la Loi sur l'immigration au Québec et de ses règlements et nous sommes dans l’obligation de refuser votre demande de certificat de sélection comme le prévoit la Loi sur l’immigration au Québec.

L’examen du ou des documents additionnels que vous nous avez transmis confirme que vous ne remplissez pas toutes les conditions requises. En effet,

– vous n’avez pas obtenu un nombre suffisant de points au regard des facteurs de la grille de sélection, comme le prévoit le Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers (articles 31, 32, 38, annexe A) et le Règlement sur la pondération applicable à la sélection des ressortissants étrangers.

Veuillez noter qu’aucun délai supplémentaire n’a pu vous être accordé pour la soumission de votre relevé de cotisations sociales.

Si vous avez des motifs de croire qu’une erreur de droit, de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou matérielle (erreur de calcul ou d’écriture) pourrait nous avoir conduit à refuser votre demande d’immigration, vous disposez d’un délai de 90 jours suivant la date d’envoi de la présente lettre, pour faire une demande de révision administrative.

Au final j'ai obtenu que 43 points sans prendre en compte mon relevé de cotisations sociales ou j'ai pas obtenu de point à cause du retard..

Alors qu'est ce je dois faire tout tant sachant que y-a pas une erreur de calcul et d'omission juste un retard sur un document que j'ai pas pu obtenir à temps indépendamment de ma volonté......

[Cherrybee]

Refaire une autre demande. Ca va passer cette fois

[Sofiane Metmati]

fais un recours administratif en indiquant les raisons du retard d'obtention de la preuve des cotisations.

Bonne chance

[bamba fep bamba partout]

Slt je suis Senegalais comme toi est ce que je peux avoir votre contact pour mieux dicuter avec toi je suis dans le meme cas que toi. numero de telephonne ou email merci

[Cherrybee]

fais un recours administratif en indiquant les raisons du retard d'obtention de la preuve des cotisations.

Bonne chance

Pas la peine. Elle va perdre trop de temps. Ils ont bien précisé : " Veuillez noter qu’aucun délai supplémentaire n’a pu vous être accordé pour la soumission de votre relevé de cotisations sociales."

Elle a envoyé le document hors délais, le recours administratif ne fonctionnera pas.

[Sofiane Metmati]

fais un recours administratif en indiquant les raisons du retard d'obtention de la preuve des cotisations.

Bonne chance

Pas la peine. Elle va perdre trop de temps. Ils ont bien précisé : " Veuillez noter qu’aucun délai supplémentaire n’a pu vous être accordé pour la soumission de votre relevé de cotisations sociales."

Elle a envoyé le document hors délais, le recours administratif ne fonctionnera pas.

"... Si vous avez des motifs de croire qu’une erreur de droit, de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou matérielle (erreur de calcul ou d’écriture) pourrait nous avoir conduit à refuser votre demande d’immigration, vous disposez d’un délai de 90 jours suivant la date d’envoi de la présente lettre, pour faire une demande de révision administrative...."

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Vous avez raison sur le fait qu'elle doit préparer un nouveau dossier pour faire une nouvelle demande rapidement, mais ils lui ont accordé 90 jours pour faire un recours, comme on dit qui ne tente rien n'a rien pourquoi elle perdrait cette opportunité. Entre temps, durant ces 90 jours elle prépare la nouvelle demande.

A mon avis, ils ont mal apprécié le fait qu'elle n'ai pas produit la preuve des contributions sociales puisqu'elle a déposé la demande auprès de l'organisme concerné et ils ont pris un temps qui l'a mise hors délais. Mais dans le fonds elle a cette preuve et elle dispose réellement de l'expérience nécessaire. Encore faut-il que la prise en compte de cette pièce lui procure les points manquants nécessaires pour rendre leur décision de refus infondée.

J'ai lu certain récits où des dossiers de candidats rejetés pour non complément de documents dans les délais on été rouverts suite à une demande explicative que le candidat a fournit. N'importe qui aurait dit qu'un rejet est définitif mais voilà selon ce récit le candidat a vu son dossier réactivé.

C'est juste mon avis et c'est ce que j'aurai fais.

Modifié 17 novembre 2014 par Sofiane Metmati

[IMM1000]

''makeda'',

Comme l'indique la lettre de refus (votre demande est refusée, pas rejetée), vous avez le droit de déposer une demande de révision administrative et je vous conseille d'en profiter pour expliquer en détail la raison pour laquelle ce document n'a pas pu être envoyé à temps. Vous avez informé le ministère qu'une demande pour ce document a été fait, vous avez été de bonne foi...bref, faites valoir ces arguments pour motiver votre demande de révision administrative.

Cependant, il faut s'assurer que les points que vous aurez pu recevoir grâce au document manquant sont suffisants pour atteindre le seuil de passage et être convoquée à une entrevue de sélection.

[makeda]

merci pour toutes ces contributions mais refaire une autre demande c'est hors de question car je me investie financièrement et moralement qu'au final ma demande se voit refusée juste pour un retard d'un document qu'on ne m'a pas delivré à tant et pourtant j'y ai joins le récépissé de dépôt au moment de l'envoi....

C'est vrai que qui ne tente rien n'a rien je vais déposer une demande de révision administrative mais quels seront les points à aborder?

Est ce qu'ils prendront en consideration le fait qu'il n'ya erreur de droit, de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou matérielle (erreur de calcul ou d’écriture?

[Sofiane Metmati]

merci pour toutes ces contributions mais refaire une autre demande c'est hors de question car je me investie financièrement et moralement qu'au final ma demande se voit refusée juste pour un retard d'un document qu'on ne m'a pas delivré à tant et pourtant j'y ai joins le récépissé de dépôt au moment de l'envoi....

C'est vrai que qui ne tente rien n'a rien je vais déposer une demande de révision administrative mais quels seront les points à aborder?

Est ce qu'ils prendront en consideration le fait qu'il n'ya erreur de droit, de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou matérielle (erreur de calcul ou d’écriture?

Comme vous a si bien dit IMM1000 Il faut faire votre demande de révision sous une forme gracieuse et non contentieuse. Car vous voulez qu'ils revoient votre demande dans le fond puisque dans la forme ils "ont fait ce qu'il fallait" refuser car par manque de document donc insuffisance de points.

Montrez votre bonne foi en expliquant bien les raisons qui ont fait que vous n'avez pas pu envoyer la preuve des cotisations dans leurs délais.

Bonne chance

[makeda]

Sofiane Metmati,

c'est vrai que la révision administrative doit se faire une forme gracieuse mais je veux dire après 3ans et demi d'attente, de procédure, de rêve et d'investissement on te refuse ta demande c'est énorme et frustrant.....

J'ai 90 jours pour l'envoi de la revision administrative....

merci....

[bamba fep bamba partout]

Slt viens moi en aide moi je suis entrain de collecter les documents pour envoyer la mise à jour je voudrai savoir la ou tu as legalisé tes documents

[dentan]

Slt viens moi en aide moi je suis entrain de collecter les documents pour envoyer la mise à jour je voudrai savoir la ou tu as legalisé tes documents

Salut, tu devrais spécifier les documents!

[makeda]

c'est l'organisme émetteur du document qui doit le certifier conforme.....

[bamba fep bamba partout]

le BTS par exemple et les relevets de note

est ce que je peux l'amener à la merie

[dentan]

le BTS par exemple et les relevets de note

est ce que je peux l'amener à la merie

Salut,

Tes diplômes et relevés de notes doivent être certifiés conformes par l'école (organisme émetteur)!

As-tu fait ton test de français?

[bamba fep bamba partout]

oui j'avais envoyé les resultats depuis c'est à dire au debut de la procedure mais des amis me font savoir que pour le senegal on peut aller à la mairie pour les copie conformes .

Modifié 17 novembre 2014 par bamba fep bamba partout

[Lejeune]

Message supprimé - langue étrangère

[Cherrybee]

fais un recours administratif en indiquant les raisons du retard d'obtention de la preuve des cotisations.

Bonne chance

Pas la peine. Elle va perdre trop de temps. Ils ont bien précisé : " Veuillez noter qu’aucun délai supplémentaire n’a pu vous être accordé pour la soumission de votre relevé de cotisations sociales."

Elle a envoyé le document hors délais, le recours administratif ne fonctionnera pas.

"... Si vous avez des motifs de croire qu’une erreur de droit, de fait (omission ou erreur d’appréciation de faits) ou matérielle (erreur de calcul ou d’écriture) pourrait nous avoir conduit à refuser votre demande d’immigration, vous disposez d’un délai de 90 jours suivant la date d’envoi de la présente lettre, pour faire une demande de révision administrative...."

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Vous avez raison sur le fait qu'elle doit préparer un nouveau dossier pour faire une nouvelle demande rapidement, mais ils lui ont accordé 90 jours pour faire un recours, comme on dit qui ne tente rien n'a rien pourquoi elle perdrait cette opportunité. Entre temps, durant ces 90 jours elle prépare la nouvelle demande.

A mon avis, ils ont mal apprécié le fait qu'elle n'ai pas produit la preuve des contributions sociales puisqu'elle a déposé la demande auprès de l'organisme concerné et ils ont pris un temps qui l'a mise hors délais. Mais dans le fonds elle a cette preuve et elle dispose réellement de l'expérience nécessaire. Encore faut-il que la prise en compte de cette pièce lui procure les points manquants nécessaires pour rendre leur décision de refus infondée.

J'ai lu certain récits où des dossiers de candidats rejetés pour non complément de documents dans les délais on été rouverts suite à une demande explicative que le candidat a fournit. N'importe qui aurait dit qu'un rejet est définitif mais voilà selon ce récit le candidat a vu son dossier réactivé.

C'est juste mon avis et c'est ce que j'aurai fais.

Vous avez lu certains récits, mais il vous est impossible de les retracer pour mettre en contact ces personnes avec l'auteur du message; nous ne savons d'ailleurs pas quel était le contexte, si c'était exactement le même.

Voici ce que dit l'auteur :

En juillet 2014 je reçois par mail une intention de refus avec la grille d’évaluation j'ai obtenu 38 points et les preuves demandées devraient être envoyé en un seul courrier dans les 90 jours c'est à dire avant le 11/10/2014....

... sauf un seul à savoir mes relevés de points sur la légalité de mon expérience , document que j'ai pas pu obtenir à temps ; néanmoins j'y ai joins le récépissé de dépôt avec une lettre explicative que j'ai envoyé avant le 11/10....

Le 05/11/1014 j'obtiens mon relevé de cotisations sociales que j'ai envoyé le même jour par DHL et le 06/112014 je reçois par mail une décision de refus de ma demande qui me dit:

Nous avons examiné votre demande de certificat de sélection en vertu des exigences de la Loi sur l'immigration au Québec et de ses règlements et nous sommes dans l’obligation de refuser votre demande de certificat de sélection comme le prévoit la Loi sur l’immigration au Québec.

Veuillez noter qu’aucun délai supplémentaire n’a pu vous être accordé pour la soumission de votre relevé de cotisations sociales.

Autrement dit, elle a renvoyé le document 25 jours après la date limite admissible. Par leur dernier message, ils ont prouvé qu'ils avaient bien reçu et lu sa lettre explicative d'octobre , mais qu'ils ne l'acceptaient pas.

C'est très clair et faire un recours administratif risque de lui faire perdre beaucoup de temps.

[Sofiane Metmati]

@Cherrybee

Mais Madame ! l'exemple que j'ai donné je l'ai fais juste à titre d'exemple et nous savons très bien que ce n'est pas une règle et ça se peut que ce ne soit même pas un fait. Mais les faits sont que le MIDI lui a accordé le droit de faire un recours administratif dans les 90 jours et son cas est claire. Elle et nous et vous savons tous que le résultat n'est pas garanti mais qu'elle le fasse sait-on jamais et en même temps elle suit votre conseil de préparer un nouveau dossier ! D'ailleurs elle a elle-même dit qu'elle ne voulait vraisemblablement pas refaire la demande (perte d'argent et beaucoup beaucoup de temps).

On dirait que vous prenez les décisions à la place du MIDI

[IMM1000]

Slt viens moi en aide moi je suis entrain de collecter les documents pour envoyer la mise à jour je voudrai savoir la ou tu as legalisé tes documents

Lisez attentivement que le ministère vous a envoyé.

Ne pas allez à la mairie pour certifier des documents, surtout les documents d'études.