casier judiciaire

[ichigo21]

Bonjour

je vue que pour monter le dossier de RP il faut déclarer les antécédent criminel

ma question svp et trés sérieuse est ce qui si on possédée un casier judiciaire en risque d'avoir notre RP refuser

je préfère savoir avant même d'envoyer le dossier de csq

je essayer de contacter l’ambassade mais sans sucée par tel aussi sans sucée puisque le tel est accessible uniquement du canada

si quelqu'un connais une info sur ce sujet ou un moyen de le contacter pour avoir une réponse sur

sera sympas

ce vraiment important pour moi, merci de m'aide sans me juger

[kuroczyd]

Oui, tu peux te faire refuser la RP pour un casier judiciaire non vierge.

Dernierement, il y a meme eu un francais qui s est fait expulser pour des histoires d'alcool au volant dans son casier en France quand il a presente la RP

[ichigo21]

quand je reçu ma b3 ya rien de marquer mais sont surement marquer sur la b2, est cequ'il consulte la b2 ? ou juste la b3

[ichigo21]

mon casier na rien avoir avec conduite avec alcool en fait mais autre chose

[dentan]

mon casier na rien avoir avec conduite avec alcool en fait mais autre chose

Justement il te donnait un exemple sans présumer de ton cas!

Mais quand on a un casier c'est que l'on a commis un crime!

[MyloSae]

je suis désolée mais ca me fait vraiment rire ce topic y a rien qui colle là

[PIlotefr]

Sans "sucée" je ne sais pas si tu y arriveras MDRR
Désolé mais ça sent atrocement le fake......

[MyloSae]

Sans "sucée" je ne sais pas si tu y arriveras MDRR

Désolé mais ça sent atrocement le fake......

Tu parles de ta propre expérience ? huehuehuehue

[PIlotefr]

Sans "sucée" je ne sais pas si tu y arriveras MDRR

Désolé mais ça sent atrocement le fake......

Tu parles de ta propre expérience ? huehuehuehue

Nan moi j'suis un infiltré t'inquiete poulette!

[MyloSae]

why nut peanut LELEL

[PIlotefr]

why nut peanut LELEL

Le pauvre, on le troll là

[MyloSae]

c'est L'INCEPTION

[ichigo21]

qui connais un moyen de contacter CIC pour poser ma question a des professionnelle, je trouve qu'il y a pas mal des plaisantin ici

[Clems865]

un cabinet de conseil en immigration pourra surement repondre a ta question.

trouve en un sur le net et envoi un mail. tu verras bien s'il te repond...

a ma connaissance (mais je suis pas un specialiste) la moindre inscription sur ton casier d'une condamnation prevue par le code criminel du quebec est un motif de refus.

dont l'exemple cité plus haut : condamnation pour conduite sous l'emprise d'un état alcoolique.

il faut egalement prendre en compte la prescription (tjs celle prevu par le code C. du quebec)

[dentan]

un cabinet de conseil en immigration pourra surement repondre a ta question.

trouve en un sur le net et envoi un mail. tu verras bien s'il te repond...

a ma connaissance (mais je suis pas un specialiste) la moindre inscription sur ton casier d'une condamnation prevue par le code criminel du quebec est un motif de refus.

dont l'exemple cité plus haut : condamnation pour conduite sous l'emprise d'un état alcoolique.

il faut egalement prendre en compte la prescription (tjs celle prevu par le code C. du quebec)

La RP est fédéral alors on parle du Code criminel fédéral!

De plus, La Loi concernant le droit criminel est la loi de juridiction fédérale codifiant l'ensemble des sanctions pénales imposées en vertu de l'autorité souveraine de l'État, pour les infractions criminelles en matière pénale : agressions sexuelles, meurtres, vols, etc.

[ichigo21]

est ce que le service immigration on accée au casier judiciaire B1 et B2 ?

[kuroczyd]

est ce que le service immigration on accée au casier judiciaire B1 et B2 ?

Je crois que c'est le B3 (celui que l on peut se faire delivrer sois meme par Internet) que l on envoie au CIC.

[ichigo21]

ce ça qui m’inquiète les avis sont mitiger, certain disent qui peuvent consultés la B2 uniquement et certain disent uniquement la B3

je contacter le tribunal dans la ville aujourd’hui il m’ont dit qu'il consulte la B2 et absolument pas la B1 qui est réserver uniquement à la justice française.

qui d'autre à une idée claire et précise sur ce sujet, car je pense que ça inquiète pas mal de monde ce sujet y compris moi.

[kuroczyd]

ce ça qui m’inquiète les avis sont mitiger, certain disent qui peuvent consultés la B2 uniquement et certain disent uniquement la B3

je contacter le tribunal dans la ville aujourd’hui il m’ont dit qu'il consulte la B2 et absolument pas la B1 qui est réserver uniquement à la justice française.

qui d'autre à une idée claire et précise sur ce sujet, car je pense que ça inquiète pas mal de monde ce sujet y compris moi.

En fait ils vont regarder le B3 mais aussi les reponses que tu donnes dans ta demande RP: ex. si tu a deja ete condamne... Ils se doutent bien que selon les pays il y ait des graces ou des rehabilitations => ils commenceront possiblement a regarder de plus pres (plus loin que le B3) si tu dis que tu as ete un jour condamne et que ce n est pas sur ton B3...

D'un autre cote mentir que l on n a jamais ete condamne n est pas une solution car ce type de mensonge est une raison pour perdre sa RP ou meme sa citoyennete.

[ichigo21]

de toute façon je même pas fais la demande de CSQ je constitue mon dossier en ce moment et presque fini donc je au moins 3 ans même ^plus pour le fédéral, de ce fait je une seul chance pour réussir de premier coup, en même temps je vais demander l'effacement de ma B2 qui est possible, et je cocherais la case non, si ça passe ce ok si ça casse tempi.

je vue plein de témoignage des personnes qui ont mentis sur ce fait est on eu leur RP