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liste des vins de la cave a vin et taxe douane


rosa33

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Bonjour,

 

Si vous avez importé votre cave à vin lors de votre immigration au Québec. comment avez vous décrit vos vins sur la liste et quelle taxe avez vous payés à la douanne pas celle de la SAQ  car elles sont clairement décrite sur leur site mais par contre comment calcul t'il les taxes au douanne.

 

Merci de votre aide

 

 

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Pour le prix, je ne m'en souviens plus.

 

Pour la description :

X bouteilles de vin de 0,75L

Y bouteilles de spiritueux de ZL

 

Rien de plus

 

On est taxé sur le nombre et pas la valeur quand on importe sa cave.

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  • 6 months later...

Bonjour, je déterre un peu ce sujet pour avoir vos retours sur votre importation d'alcool lors de votre immigration.

 

Je devrais en effet (si tout va bien) arriver en fin d'année au Québec, d'abord comme travailleur temporaire puis comme résident permanent (avec plusieurs années autorisées donc je pense un CSQ obtenu via le programme de l'expérience québécoise.. mais c'est encore autre chose). J' amènerai probablement dans les foulées toutes mes affaires et en 1 seule fois pour bénéficier de l’exonération de certains droits de douanes, mais en parcourant le forum je trouve des infos contradictoires sur l'importation des alcools (j'ai quelques bouteilles de vin que j'aimerais prendre mais surtout une collection de whisky) ...

 

Il faut payer le droit d'importation à la SAQ, c'est assez bien expliqué sur leur  site  ici

 

Tableau des taxes

TYPE

MAJORATION

TAXE SPÉCIFIQUE

TPS

TVQ

Vin 3 $/litre 1,40 $/litre 5 % 9,975 %
Spiritueux 5 $/litre 1,40 $/litre 5 % 9,975 %
Bière 3 $/litre 0,63 $/litre 5 % 9,975 %


Ainsi, la SAQ percevra un montant de 3,79 $ pour une bouteille de vin de 750 ml et de 5,52 $ pour une bouteille de spiritueux de 750 ml également.

 

 

La SAQ précise aussi qu'il faut aussi payer des droits au gouvernement fédéral donc aux douanes mais je n'ai rien trouvé sur le site des douanes tant pour le montant que pour les exonérations éventuelles... Sur le forum, j'ai pu lire des "90% de la valeur déclarée" ...arggg

 

Si quelqu'un est passé par là, je suis preneur!!!

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