Problème juridique - étudiant cinéma

[plananat]

Bonjour à tous
Alors voila je suis un jeune expatrié français et depuis plusieurs année je travaille avec une entreprise qui se trouve très loin au Québec (Natashquan !) Une pourvoirie dans un territoire de 250 km² Un paradis pour la photo et le film. (étant étudiant dans le domaine du cinéma)
Mais voila j'ai eu plusieurs problème avec eux :

 

Je me suis servi de leur équipement pour me filmer moi et un ami sur leur lacs (on peut voir également à quelque reprise leurs infrastructure et matériel : chalet et chaloupe).
J'ai fait un montage pour moi et mes amis, la vidéo se trouvait sur youtube, mais je ne lui ai pas montré avant de la publier car je savait qu'il ne pourrait pas la voir avant plusieurs mois... Et malheureusement il veut me poursuivre en justice pour avoir utilisé son matériel et filmé sa pourvoirie sans accord. Ces lacs la sont il réelement privée ? C'est assez complexe car les baux de pourvoirie sont emphytéotique (bail de 100 ans) donc pac privée si je comprend bien ?

 

Le deuxième problème j'ai indiqué que je travaillé avec lui pour développer ses projet, ce qui est vrai mais il n'y a jamais eu de contrat et j'ai toujours fait sa gratuitement ( j'ai calculé à peut près 500h de travail hors terrain pour l'aider à se développer) . Je l'ai inscrit sur mon CV, quand il a découvert cela il m'a dit qu’il allait également agir car j'avais fait un CV falsifié et que ça allait me couter cher et que sa pourrait nuire à mon dossier d’immigration.

 

Mais qu'il ne dirait rien de tout ça si je finissait son site web gratuitement, le problème c'est que c'est un projet énorme et à la vu de l'entreprise sa ne me tente plus du tout ...

 

Est ce que j'ai des chance face à la justice si je ne me plie pas à son chantage ? Des personnes spécialisée existe elle pour ce genre de cas autre qu'un avocat?

 

Pour préciser je n'ai qu'un permis d'étude pour le moment et attend de démarrer ma nouvelle formation pour faire ma demande de CSQ.

Merci beaucoup

[kuroczyd]

Pur commencer, avec quel statut est tu ici?

[plananat]

Pour préciser je n'ai qu'un permis d'étude pour le moment et attend de démarrer ma nouvelle formation pour faire ma demande de CSQ.

[kuroczyd]

Avec un permis d’études tu peux travailler 20h pendant les cours et à temps plein pendant les périodes des vacances ... de là, je ne vois pas comment on pourrait t'accuser de travail illégal ou te denoncer. C 'est plus pour lui un problème s'il essaye de dissimuler ton travail ...

Là où il a plus raison c'es le film sur youtube pour le droit d'image (que le film ait été fait avec son matériel ou non) : il faudrait voir effectivement de ce coté là...

Dans tous les cas, il y a quand même le pb du chantage qui est intolérable.

[Jefke]

Il y a 1 heure, plananat a dit :

Je l'ai inscrit sur mon CV, quand il a découvert cela il m'a dit qu’il allait également agir car j'avais fait un CV falsifié et que ça allait me couter cher et que sa pourrait nuire à mon dossier d’immigration.

 

Salut

Pour les demarches PEQ, je ne pense pas que tu aies besoin de joindre une copie de ton CV. Donc, pas de soucis a ce niveau.

 

Neanmoins, indiquer une experience qui n'est pas justifiable (attestation d'emploi, contrat, etc.) ou verifiable (recommandations, personnes de reference) pourrait te faire bcp de tort dans une recherche d'emploi.

 

 

Il y a 1 heure, plananat a dit :

Je me suis servi de leur équipement pour me filmer moi et un ami sur leur lacs (on peut voir également à quelque reprise leurs infrastructure et matériel : chalet et chaloupe).
J'ai fait un montage pour moi et mes amis, la vidéo se trouvait sur youtube, mais je ne lui ai pas montré avant de la publier car je savait qu'il ne pourrait pas la voir avant plusieurs mois... Et malheureusement il veut me poursuivre en justice pour avoir utilisé son matériel et filmé sa pourvoirie sans accord. Ces lacs la sont il réelement privée ? C'est assez complexe car les baux de pourvoirie sont emphytéotique (bail de 100 ans) donc pac privée si je comprend bien ?

La propriete du lac n'est pas importante. Si l'acces au materiel a ete autorise pour la realisation d'un travail au benefice de l'entreprise, tu peux considerer que tout ce tu as realise avec ce materiel appartient par defaut a l'entreprise, sauf autorisation.

Modifié 21 novembre 2015 par Jefke

[Azarielle]

Parfois il faut m'expliquer longtemps pour que je puisse comprendre, alors je tente quelques questions dont les réponses m'aideront peut-être à comprendre la situation...

 

Tu dis avoir un permis d'étude et travailler pour une entreprise de Natashquan. En quoi étudies-tu à Natashquan? Parce qu'à moins que je me trompe un permis d'étude t'autorise à venir sur le territoire pour étudier. Et à Natashquan, les élèves ne peuvent même pas finir leur secondaire à cet endroit, ils doivent faire 2 heures de route pour aller à Havre-St-Pierre puisqu'il n'y a pas de 4e et 5e secondaire à Natashquan. Il y a encore moins de formation post-secondaire. 

 

Et si tu n'as jamais eu de salaire, jamais eu de contrat avec eux, comment peux-tu dire que tu travaillais pour eux?

 

Comme ce n'est pas très clair, dans ma tête, ta situation avec eux, selon toi, tu travaillais avec eux, pour eux, ça ne semble pas être le cas, à quoi as-tu pensé en prenant du matériel qui ne t'appartenait pas? Et puis, le truc que tu as tourné, c'est quoi au juste? Un petit vidéo personnel pour saluer les amis qui sont restés dans ton pays d'origine ou un truc plus «professionnel» comme un document, un court-métrage, etc.? Si c'est pour la 2e raison, en effet, ça prend des permissions pour tourner. On ne vous a pas appris ça dans vos cours en cinéma? 

 

Comme je disais au début, parfois je mets du temps à comprendre, mais d'après ce que je vois, avec ou sans son chantage, c'est mal parti pour ton CSQ. Tu as un permis d'étude, tu dois donc étudier et pour le faire, encore faut-il qu'il y ait une institution qui offre des cours. Ce qui n'est pas le cas là où tu dis te trouver. 

[kuroczyd]

C est certain: un permis d etudes n est valable que si l on fait des études a plein temps... si tu es venu en mentant sur l école et que tu n etudies pas, ce n est meme pas la peine de deposer une demande de csq, on ne te l accordera pas. ...qu il y ait ou pas des histoires avec l endroit ou tu travailles.

[Miss Cerise]

La propriété du lac ne me semble pas extrêmement problématique, mais l'usage non autorisé du matériel pourrait l'être beaucoup plus. En meme temps, il faut faire la preuve de dommages, donc pas de panique, pour une vidéo youtube, ça n'est a priori pas dans les millions.

 

Si vraiment tu es poursuivi ou a fort risque de l'être, je te conseille vraiment très fortement de faire appel à un avocat qui pourrait te dire si la poursuite est sérieuse et te permettre d'agir en conséquence. Ca peut être beaucoup moins cher qu'on le croit pour une simple consultation. Sinon, voici des suggestions du Barreau du Québec pour des conseils juridiques abordables: 

 

http://www.barreau.qc.ca/fr/public/acces-justice/services/index.html

 

Pour les conséquences éventuelles, ça dépend vraiment si tu as respecté les conditions de ton permis d'études.

[plananat]

Le 21/11/2015 20:54:07, Azarielle a dit :

Parfois il faut m'expliquer longtemps pour que je puisse comprendre, alors je tente quelques questions dont les réponses m'aideront peut-être à comprendre la situation...

 

Tu dis avoir un permis d'étude et travailler pour une entreprise de Natashquan. En quoi étudies-tu à Natashquan? Parce qu'à moins que je me trompe un permis d'étude t'autorise à venir sur le territoire pour étudier. Et à Natashquan, les élèves ne peuvent même pas finir leur secondaire à cet endroit, ils doivent faire 2 heures de route pour aller à Havre-St-Pierre puisqu'il n'y a pas de 4e et 5e secondaire à Natashquan. Il y a encore moins de formation post-secondaire. 

 

Et si tu n'as jamais eu de salaire, jamais eu de contrat avec eux, comment peux-tu dire que tu travaillais pour eux?

 

Comme ce n'est pas très clair, dans ma tête, ta situation avec eux, selon toi, tu travaillais avec eux, pour eux, ça ne semble pas être le cas, à quoi as-tu pensé en prenant du matériel qui ne t'appartenait pas? Et puis, le truc que tu as tourné, c'est quoi au juste? Un petit vidéo personnel pour saluer les amis qui sont restés dans ton pays d'origine ou un truc plus «professionnel» comme un document, un court-métrage, etc.? Si c'est pour la 2e raison, en effet, ça prend des permissions pour tourner. On ne vous a pas appris ça dans vos cours en cinéma? 

 

Comme je disais au début, parfois je mets du temps à comprendre, mais d'après ce que je vois, avec ou sans son chantage, c'est mal parti pour ton CSQ. Tu as un permis d'étude, tu dois donc étudier et pour le faire, encore faut-il qu'il y ait une institution qui offre des cours. Ce qui n'est pas le cas là où tu dis te trouver. 

 

Bonjour merci pour ta réponse je vais essayer d'être un peut plus explicite.

Je faisait mes étude à Québec dans le domaine de la faune. Pendant cette année je suis aller travailler l'hiver bénévolement chez le responsable de l'entreprise ( mais également à distance) à développer ses projet et sa communication car cela me passionné ( n'ayant pas stipulé que c'été du bénévolat dans mon CV car passé 300/400h de travail dans un hiver c'est je pense plus que du bénévolat ...). Puis cet été j'ai été travaillé sur la pourvoirie, mon travaille était très large mais j'été en partie rémunérée à filmer des plans avec le matériel que je lui avait conseillé d'acheter (car il ne voulait pas rémunérée un professionnel ).J'ai donc fait de nombreux plans pour l'entreprise et me suis resservi de quelque un pour faire une vidéo pour ma famille / mes amis avant de lui faire sa vidéo promotionnel.

Pour mon CSQ, je vient de finir une formation à Quebec et me dirige maintenant à rivière du loup pour une autre formation (dans le cinéma ... )

[dentan01]

il y a 4 minutes, plananat a dit :

 

Bonjour merci pour ta réponse je vais essayer d'être un peut plus explicite.

Je faisait mes étude à Québec dans le domaine de la faune. Pendant cette année je suis aller travailler l'hiver bénévolement chez le responsable de l'entreprise ( mais également à distance) à développer ses projet et sa communication car cela me passionné ( n'ayant pas stipulé que c'été du bénévolat dans mon CV car passé 300/400h de travail dans un hiver c'est je pense plus que du bénévolat ...). Puis cet été j'ai été travaillé sur la pourvoirie, mon travaille était très large mais j'été en partie rémunérée à filmer des plans avec le matériel que je lui avait conseillé d'acheter (car il ne voulait pas rémunérée un professionnel ).J'ai donc fait de nombreux plans pour l'entreprise et me suis resservi de quelque un pour faire une vidéo pour ma famille / mes amis avant de lui faire sa vidéo promotionnel.

Pour mon CSQ, je vient de finir une formation à Quebec et me dirige maintenant à rivière du loup pour une autre formation (dans le cinéma ... )

Ouin tu sembles avoir un problème car au niveau des heures de travail, un étudiant étranger a le droit de travailler que 20 heures par semaine. Toi tu viens de dire que tu as 300 - 400 heures en un hiver!

 

Je pense que ces images lui appartenaient dans un sens comme ceux qui font des recherhes exemple au niveau doctorat, habituellement les recherches appartiennent à l'université. Pourquoi n'as-tu pas demandé la permission d'utiliser ces images avant de les publier?

 

Lui aussi semble être mal placé, car il a fait travailler un étrnager en ne respectant pas les directives du gouvernement!

 

Je pense que vous devriez avoir tous les 2 une bonne discussion!

[Azarielle]

il y a 16 minutes, plananat a dit :

 

Pendant cette année je suis aller travailler l'hiver bénévolement chez le responsable de l'entreprise ( mais également à distance) à développer ses projet et sa communication car cela me passionné ( n'ayant pas stipulé que c'été du bénévolat dans mon CV car passé 300/400h de travail dans un hiver c'est je pense plus que du bénévolat ...).

 

Pour les études, c'est déjà plus clair... mais pour le travail, ça ne fait pas encore de sens pour moi.

 

Tu as fait 300 à 400 heures de travail pendant l'hiver à cet endroit? Tu te farcissais 13 heures de route en hiver pour partir de Québec et te rendre à Natashquan (ça c'est quand les conditions de route sont belles, ce qui est rarement le cas l'hiver), tu y travaillais bénévolement et tu te refarcissais un autre 13 heures de route pour revenir, tout ça, les fins de semaines? Ça en fait des fins de semaine pour compiler autant d'heures de travail. 

 

Je trouve qu'au niveau de la cohérence, dans ton histoire, il y a beaucoup de trucs qui clochent. Alors il demeure difficile de te donner un point de vue éclairé puisque la situation reste floue. 

 

Sinon pour ta question initiale, personne ne devrait se plier au chantage d'un autre individu. Et si tu as fait des trucs immoraux ou illégaux, il faut être prêt à en assumer les conséquences, c'est aussi ça être un adulte. Si tu n'as rien fait de mal, il n'aura pas de prise sur toi. Si tu as des trucs à te reprocher, assume-les. 

Modifié 24 novembre 2015 par Azarielle

[plananat]

il y a 16 minutes, Azarielle a dit :

 

Pour les études, c'est déjà plus clair... mais pour le travail, ça ne fait pas encore de sens pour moi.

 

Tu as fait 300 à 400 heures de travail pendant l'hiver à cet endroit? Tu te farcissais 13 heures de route en hiver pour partir de Québec et te rendre à Natashquan (ça c'est quand les conditions de route sont belles, ce qui est rarement le cas l'hiver), tu y travaillais bénévolement et tu te refarcissais un autre 13 heures de route pour revenir, tout ça, les fins de semaines? Ça en fait des fins de semaine pour compiler autant d'heures de travail. 

 

Je trouve qu'au niveau de la cohérence, dans ton histoire, il y a beaucoup de trucs qui clochent. Alors il demeure difficile de te donner un point de vue éclairé puisque la situation reste floue. 

 

Sinon pour ta question initiale, personne ne devrait se plier au chantage d'un autre individu. Et si tu as fait des trucs immoraux ou illégaux, il faut être prêt à en assumer les conséquences, c'est aussi ça être un adulte. Si tu n'as rien fait de mal, il n'aura pas de prise sur toi. Si tu as des trucs à te reprocher, assume-les. 

 

Je vais également éclaircir ce point.

Le responsable vit à Montréal ( comme la plupart des pourvoyeurs, il ne vivent pas à l'année sur leurs pourvoiries).

Il m'arrivait de me déplacer à Montréal, ou travailler à distance depuis Québec.

Je me suis déplacer pour deux salons à Montréal et 3 semaines lors de mes vacances .

Mais ce n'est pas la première année que je fait cela. J'étais déjà en France que nous avions déjà des réunion et que je travaillé (toujours bénévolement) pour la production des documents do comm.

[Automne]

J'ai pas compris si tu avais un permis de travail? 

Même si tu as fais du bénévolat,  c'est considéré comme un travail quand même

[plananat]

J'ai un permis d'étude, me permettant de travailler 20h/semaine et temps plein pendant les vacances.

Mais ces certains que j'ai dépassé le quota horaire ....

[Jefke]

il y a 5 minutes, plananat a dit :

J'ai un permis d'étude, me permettant de travailler 20h/semaine et temps plein pendant les vacances.

Mais ces certains que j'ai dépassé le quota horaire ....

 

Juste pour mon information, puisque cela revient souvent dans ton discours... Sur quelle base peux-tu pretendre avoir depasse le volume horaire? Y a-t-il un document qui reprend tes heures prestees (feuille de temps, etc.)

[plananat]

il y a 44 minutes, Jefke a dit :

 

Juste pour mon information, puisque cela revient souvent dans ton discours... Sur quelle base peux-tu pretendre avoir depasse le volume horaire? Y a-t-il un document qui reprend tes heures prestees (feuille de temps, etc.)

Non mais comme dans beaucoup de pourvoirie, les semaines de travailles ressembles à des 70h-80h / semaine.

Mais ce n'est pas le problème, mais comme dit Hei il veut le beurre et l'argent du beurre.

Tant qu'il ne me poursuit pas je n'irai pas lui faire de la mauvaise publicité ....

[Jefke]

il y a 24 minutes, plananat a dit :

Non mais comme dans beaucoup de pourvoirie, les semaines de travailles ressembles à des 70h-80h / semaine.

Mais ce n'est pas le problème, mais comme dit Hei il veut le beurre et l'argent du beurre.

Tant qu'il ne me poursuit pas je n'irai pas lui faire de la mauvaise publicité ....

 

A mon sens, le plus grand dommage sera de ton cote si les choses ne s'arrangent pas: avoir investi autant d'heures, sans pouvoir valoriser cette experience aupres d'un futur employeur.

 

Plutot qu'une action en justice, pourquoi ne pas envisager une mediation? Ou prend l'initiative d'une bonne discussion. Presente-lui des excuses et passe a autre chose. En tirant des lecons eventuelles.

[Azarielle]

Se peut-il plananat que tu avais un rêve pour lequel tu étais prêt à faire plein de sacrifices et à prendre des risques, comme négliger tes études? Les études n'étaient-elles pas un prétexte ou un mal nécessaire pour travailler pour cette pourvoirie? La pêche n'est-elle pas un de tes loisirs préférés? 

 

Si c'est le cas, il est possible que le propriétaire ait senti ce besoin si fort de travailler pour lui (ou pour une pourvoirie) qu'il en ait abusé.

 

Tu es jeune, il y a beaucoup d'autres pourvoiries au Québec (dont quelques-unes ouvertes à l'année, c'est le cas de celles que j'ai fréquentées), tu auras encore la possibilité de réaliser tes objectifs, mais sois réaliste et surtout prudent. Sinon tu risques de te péter la gueule ou encore de te faire exploiter par des gens qui auront vu que tu es prêt à tout pour atteindre ton objectif.  Et ne te disperse pas, légalement, tu es ici pour étudier, pas pour travailler en pourvoirie ou pour en acquérir une. Là, ce qui ressort le plus, c'est cette partie. Les études semblent bien secondaires. 

[plananat]

Il y a 2 heures, Azarielle a dit :

Se peut-il plananat que tu avais un rêve pour lequel tu étais prêt à faire plein de sacrifices et à prendre des risques, comme négliger tes études? Les études n'étaient-elles pas un prétexte ou un mal nécessaire pour travailler pour cette pourvoirie? La pêche n'est-elle pas un de tes loisirs préférés? 

 

Si c'est le cas, il est possible que le propriétaire ait senti ce besoin si fort de travailler pour lui (ou pour une pourvoirie) qu'il en ait abusé.

 

Tu es jeune, il y a beaucoup d'autres pourvoiries au Québec (dont quelques-unes ouvertes à l'année, c'est le cas de celles que j'ai fréquentées), tu auras encore la possibilité de réaliser tes objectifs, mais sois réaliste et surtout prudent. Sinon tu risques de te péter la gueule ou encore de te faire exploiter par des gens qui auront vu que tu es prêt à tout pour atteindre ton objectif.  Et ne te disperse pas, légalement, tu es ici pour étudier, pas pour travailler en pourvoirie ou pour en acquérir une. Là, ce qui ressort le plus, c'est cette partie. Les études semblent bien secondaires. 

 

Une grande partie de ce que tu explique est exact; en effet c'est une passion pour moi. J'étais intéressé par des pourvoiries cherchant à se développer et développer des activités éco-touristique et effectivement le responsable s'en ai aperçu depuis longtemps.

Par contre mes études compte beaucoup et j'y consacre beaucoup de temps (étant aussi dirigé dans le domaine de la faune).

Je serait à l'avenir plus prudent avec les pourvoyeurs...